1. OBJET
* Les Agences Immobilières L’ADRESSE à La Grande Motte représentées par Michele MENABREA, gérante de la SARL , sise Villa 8 LE PARADIS DU SOLEIL, 238 Avenue du Couchant – 34280 LA GRANDE MOTTE, ci après dénommée : Aigue Marine Immobilier l’ADRESSE:
Affiliée à la caisse de Garantie de la FNAIM - N° 12702G Montants garantis T: 140.000 € - G 500.000 €
Agence agréée tourisme - HA034970005 - SIREN B318637857 - carte professionnelle 2006/34/135
*DESSAUW STUDIO :
Studio graphique (Design / Communication)
APE 923 A - Siret 481 673 192 00029
*Madame Sandrine Crouzet (Directrice Artistique)
Atelier Photo ASA-DIN
32 rue du Casino 34280 La Grande Motte
Ci après dénommés « les organisateurs »
Organisent à compter du 1er Octobre 2008 le Concours photos numériques de La Grande Motte on-line, ci-après dénommé « clicgrandemotte ».
Cette opération par l’image et la création artistique a pour but de promouvoir et de valoriser la ville de La Grande Motte et son architecture auprès du grand public. Ce concours d’œuvres photographiques, comme de créations numériques, pourra être renouvelé chaque année.
Les meilleures contributions sélectionnées par le jury seront en ligne sur le web : www.clicgrandemotte.com
5 gagnants seront récompensés.2. CONDITIONS DE PARTICIPATION
Ce Concours photos de La Grande Motte, gratuit et sans obligation d'achat est ouvert à toute personne majeure, non professionnelle, à la date de sa participation et résidant en France Métropolitaine ou en tout autre lieu à condition de justifier d'une domiciliation en France métropolitaine à laquelle un éventuel prix est susceptible de lui être livré.
Ne sont pas autorisées à participer au présent à ce Concours Photos de La Grande Motte les personnes ayant un lien juridique avec les organisateurs et le jury .
Le contributeur au Concours photos de La Grande Motte implique l'acceptation sans restriction ni réserve du présent règlement et la renonciation à tout recours contre les décisions prises par les organisateurs et le Jury de « clicgrandemotte ».
Le Contributeur désigne l'Utilisateur ayant envoyé des œuvres sur lesquelles il détient les droits de propriété intellectuelle ;
Les organisateurs statueront souverainement sur toute difficulté pouvant naître de l'interprétation et/ou de l'application du présent règlement et sur tout litige pouvant survenir quant aux conditions ou périodes d'organisation de « clicgrandemotte » son déroulement, ses résultats.
Les organisateurs se réservent le droit à tout moment d'interrompre, de supprimer, de différer ou de reporter
« clicgrandemotte» et/ou d'en modifier les modalités après information par tous les moyens appropriés si les circonstances l'exigent, leur responsabilité ne pouvant être engagée de ce fait.
Le règlement sera actualisé et mis à jour en conséquence autant que de besoin.
Le règlement complet de « clicgrandemotte » est déposé chez
Maïtre Sabiani Alain
Huissier de JusticeAdresse 9 Avenue Bouisson Bertrand
34090 Montpellier
Le règlement, éventuellement mis à jour, est consultable sur le site www.clicgrandemotte.com
Il sera adressé à titre gratuit à toute personne en faisant la demande expresse adressée à :
AIGUE MARINE IMMOBILIER L’ADRESSE
Concours photos de La Grande Motte
BP 38
34280 La Grande Motte3. TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES
Les contributeurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique, fichiers et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, (modifiée par la loi relative à la protection des données des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004), le site « clicgrandemotte » accessible à l'adresse clicgrandemotte.com .
Les données à caractère personnel relatives aux contributeurs à « clicgrandemotte» sont nécessaires à son traitement et à sa finalité conformément aux modalités du présent règlement.
Conformément à l'article 34 de la loi du 6 juillet 1978, les contributeurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant.
Les contributeurs pourront l'exercer en adressant leur demande par écrit à :
AIGUE MARINE IMMOBILIER L’ADRESSE
1er concours photos 2008 de La Grande Motte
BP 38
34280 La Grande Motte
Les organisateurs pourraient être amenés à céder des photos quelque soit le support uniquement au bénéfice d’une Association Caritative de leur choix.
Tout contributeur qui ne le souhaiterait pas doit obligatoirement en informer les organisateurs par courrier postal à l'adresse suivante :
AIGUE MARINE IMMOBILIER L’ADRESSE
1er concours photos 2008 de La Grande Motte
BP 38
34280 La Grande Motte4. DEPOT DES INSCRIPTIONS
Chaque personne désirant participer au Concours Photos de La Grande Motte, se connectera directement sur Internet à l'adresse : « www.clicgrandemotte.com , et lors de la connexion, devra :
1- remplir le bulletin électronique de participation, en validant et confirmant en ligne son acceptation du présent règlement contenant les modalités de « clicgrandemotte » et l'autorisation de publication de la photo.
2 - envoyer ses photos par email à l’adresse suivante : contact@clicgrandemotte.com,
le nombre de photos par contributeurs étant limité à 5 (cinq ) pour un poids total de 5 Mo. par thème .
Les modalités et conditions de l'inscription à « clicgrandemotte» sont détaillées ci-après :
4.1 LE BULLETIN DE PARTICIPATION
1 Le contributeur devra remplir les champs obligatoires d’un formulaire sur le site : www.clicgrandemotte.com en communiquant ses coordonnées complètes comportant les informations suivantes :
- nom,
- prénoms,
- date de naissance,
- adresse complète postale,
- adresse électronique valide.
Le contributeur fait élection de domicile à l'adresse qu'il a indiquée dans son bulletin de participation.
L'inscription est nominative, limitée à une participation par personne.
4.2 LA PHOTO
4.2.1 Participation à la sélection du jury
Pour faire partie de la sélection du jury,
Chaque contributeur pourra présenter plusieurs photos de 3 à 5 images numériques par thème unique (sujet homogène, chronologie, séquence, saison, histoire, activités, loisirs ..) : retouche et montage autorisés.
Les images présentées seront au format JPEG d' un poids maximum unitaire de 1Mo.
Chaque fichier sera nommé de la façon suivante : « nom_prénom_thème_numéro.jpg »
Exemple : pierre_dupont_architecture_01.jpg
L’auteur d’une photo ou d’une série sélectionnée pour une exposition s’engage à fournir sur simple demande des organisateurs les originaux avec une résolution d’au moins 6 millions de pixels ou d’au moins 2500 pixels pour la plus grande longueur (fichiers originaux 6Mpx et plus .
4.2.2 Publication de la photo
3- La photo ou les photos sélectionnées devront pouvoir être éditées sur le web www.clicgrandemotte.com ; la publication de la photo ou des photos étant une des conditions de participation au présent Concours Photos de La Grande Motte.
4.3 L' Autorisation de publication et les garantie de l’auteur
Le contributeur doit valider et confirmer en ligne son acceptation du présent règlement complet comprenant l'autorisation gracieuse donnée par les contributeurs de publier la photo ou les photos dont il est l'auteur, assortie des garanties expresses suivantes :
4.3.1 Autorisation de publication de la photo
Le contributeur garantit les organisateurs qu'il est l'auteur exclusif de la photo ou des photos qu'il leur adresse pour participer au Concours Photos 2008 de La Grande Motte et qu'il détient l'ensemble des droits et autorisations nécessaires à l’exposition gracieuse organisée par les organisateurs de « clicgrandemotte » et leurs partenaires.
Le contributeurs confère aux organisateurs, par l'envoi de la photo ou des photos dont il est l’auteur, l'autorisation gracieuse d’exposer ladite photographie ou lesdites photographies dans les conditions et garanties prévues au présent règlement dans le paragraphe 2 .
Cette autorisation d’exposition comprend le droit pour les organisateurs et leurs partenaires de diffuser et de conserver sans limitation de durée le support ayant publié la photo ou les photos, que ce soit sur support papier ou sur support électronique, notamment en page pdf.
Elle comprend également le droit de réutiliser la photo ou les photos par reproduction sur tout support papier ou électronique pour les besoins de la promotion de « clicgrandemotte » pendant une durée d'un an à compter de la première publication.
4.3.2 Autorisations relatives aux personnes et aux biens représentés sur la photo
Pour participer à « clicgrandemotte », l'auteur de la photo ou des photos garantit qu'il possède et peut justifier autant que de besoin à première demande des organisateurs des autorisations suivantes :
- l'autorisation de toute personne représentée sur la photo ou les photos et/ou de celle des parents ou tuteurs légaux, s'il s'agit d'enfants mineurs représentés.
- l'autorisation des propriétaires des lieux, des biens et/ou des oeuvres et/ou des marques protégées qui figurent sur la photo ou les photos ;
- la renonciation des personnes représentées et/ou des propriétaires des lieux, des biens, et des marques photographiés, à percevoir une quelconque rémunération du fait de la publication de la photo ou les photos.
4.3.3 Garanties
L'auteur de la photo ou des photos garantit aux organisateurs la jouissance paisible des droits d'utiliser et/ou de publier la photo ou lesdites photos dans les conditions prévues au présent règlement contre tout trouble, action, revendication, opposition ou éviction quelconque d'un tiers prétendant que l'utilisation et/ou la publication de la photo ou des photos porte atteinte à ses droits.
L'auteur de la photo ou des photos reconnaît que les organisateurs ne peuvent en aucun cas être obligés de publier la photo ou les photos. Il accepte par ailleurs expressément, dans le cas où les organisateurs utiliseraient la photographie ou les photographies, que celle-ci soit éventuellement modifiée, recadrée et/ou accompagnée de commentaires écrits conformément aux besoins et nécessités de « clicgrandemotte » et/ou la publication et exposition .
L'auteur de la photo ou des photos garantit les organisateurs qu'en contributeurs au Concours Photos 2008 de La Grande Motte , il ne se livre à aucune activité illégale ou qui serait contraire à la protection des mineurs et à l'ordre public.
L'auteur de la photo ou des photos renonce à réclamer une quelconque rémunération du fait de l'utilisation de sa photo ou de ses photos pour les besoins et dans le cadre de « clicgrandemotte ».5. Date limite de la participation
La date limite pour participer au Concours Photos 2008 de La Grande Motte est indiquée chaque année sur le web : www .clicgrandemotte.com .
Seule la date de réception du courrier électronique contact@clicgrandemotte.com fait foi.
La responsabilité des organisateurs ne saurait en aucun cas être engagée du fait de la mauvaise réception ou de l'absence de réception du courrier électronique du contributeurs, comme en cas notamment de coupures de communication, de difficultés de connexion, de pannes de réseau Internet survenant pendant le déroulement de « clicgrandemotte ».
Annulation, interruption, modification
Les sociétés organisatrices se réservent le droit, à tout moment et sans préavis, si les circonstances l’exigent, de proroger, de suspendre, d’écourter ou d’annuler le concours photo.
Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.6. FRAUDE
La responsabilité des organisateurs ne saurait être encourue du fait de fraudes éventuellement commises.
Les organisateurs statueront souverainement sur tout cas de fraude constatée de la part d'un des contributeurs au Concours photos de La Grande Motte et aucun recours concernant leur décision ne pourra être admis.7. NON VALIDITE DE LA PARTICIPATION
Seront considérés notamment comme invalidant toute participation :
- les dossiers incomplets : (photo non jointe ou photos non jointes, fichier non reconnu ou endommagé) ;
- les indications d'identité et/ou une adresse fausses ou envoyées à une mauvaise adresse électronique ;
- la réception électronique du dossier postérieurement à la date de validité minuit, la datation et l'heure électronique de réception faisant foi.
- la non réception de la photo sélectionnée en image haute définition selon la procédure requise, empêchant sa publication.
Le non respect par le contributeurs des conditions du règlement de clicgrandemotte comme de toutes celles qui seraient édictées par les organisateurs pour assurer son bon déroulement entraînera sa disqualification immédiate, l'organisateur statuant souverainement en pareil cas.8. LE JURY
La sélection des meilleures images sera assurée par deux jurys :
•- Un jury public, constitué des internautes qui pourront voter en ligne. Le vote des internautes comptant pour une voix du jury officiel.
• - Un jury officiel, composé 7 personnes désignées par les organisateurs. (*)
La liste des membres du jury sera déposée suivant les conditions du paragraphe 3 du présent règlement et ne fera l'objet d'aucune publicité. Elle fera l'objet d'une actualisation autant que de besoin.
Le président aura voix prépondérante en cas de départage.
La composition et le nombre des membres du jury pourront être modifiés à tout moment pour les besoins de « clicgrandemotte ».
Par ailleurs, conformément aux usages en matière de presse, le jury pourra écarter toute photo s'il estime qu'elle ne convient pas aux conditions du paragraphe 1.
Le jury qui s'organise comme il l'entend dans le cadre de ses travaux, statuera souverainement ; aucun recours concernant ses décisions ne pourra être admis.9. Dotation / Prix
Ce jeu est doté de lots offerts par les partenaires de La Grande Motte dont les caractéristiques techniques , les conditions de validité et la valeur commerciale sont données à titre indicatif en annexe au présent règlement.
Si les circonstances l'exigent, les organisateurs se réservent le droit de remplacer les lots annoncés par des lots de même valeur ou de caractéristiques proches.
Les gagnants ne pourront pas demander à recevoir la contrepartie de leur lot en espèce. Le lot n'est pas échangeable contre un autre lot ou tout autre bien ou service. La valeur des lots est indiquée à titre indicatif hors promotion et offres spéciales.( voir annexe 1 ) Les prix des lots sont susceptibles de variation et ne constituent pas un engagement de valeur des lots. Aucune photo ou document relatif au lot gagnant n'est contractuelle.10. PROCLAMATION DES RESULTATS
A l'occasion de chaque thème annuel, le jury sélectionnera les 6 meilleures photographies ou série de photos d’un même thème , chacune réalisée par un photographe différent.
Les résultats seront également publiés sur www.clicgrandemotte.com
Les auteurs des 6 meilleures photographies ou série de photos d’un même thème distinguées par le jury se verront attribuer un lot en valeur décroissante en fonction de leur classement, le vainqueur recevant le gros lot.
Les gagnants seront informés individuellement par courrier à l'adresse électronique qu'ils auront communiquée sur leur bulletin de participation, de la procédure à suivre pour l'obtention de leur lot.
Passé un délai de deux mois à compter de l'envoi de ce courrier électronique resté sans réponse, aucune réclamation ne sera admise concernant l'obtention du lot.
Toute demande de renseignement ou de réclamation concernant les lots seront à adresser directement aux fournisseurs et/ou fabricants du lot.
Il appartient dans tous les cas aux gagnants de vérifier au moment de la réception du lot que celui-ci est en parfait état, et dans le cas contraire de le signaler sur le bon de livraison.
En l'absence de vérification ou de mention de réserve expresse écrite en ce sens sur le bon de livraison, aucune réclamation ne sera admise de la part du gagnant.
Pareillement aucune réclamation ne sera admise de la part du gagnant si celui-ci ayant été informé, n'a pas suivi la procédure requise pour l'obtention de son lot.11. LOI Le présent règlement est régi par la loi française.
……………………………………………………………………………………………
ANNEXE COMPLEMENT DE L ARTICLE 9
La valeur des lots est indiquée à titre indicatif hors promotion et offres spéciales
.( voir annexe 1 )
........................................................................
LOT 1 / AGENCE L'adresse : aigue marine
location meublée 2 pers
246 EN €
1 semaine sauf haute saison et saison
LOT 2 / GARAGE Di Maida
vidange et révision 20 000 km
150 €
LOT 3/ BOUCHERIE Falco
Bon d'achat
100 €
LOT 4 / SHIP accastillage Carene service
une paire de jumelle
100€
LOT 5 / HOTEL le saint clair
une nuit en chambre double en moyenne et basse
Saison 2009 hors petit déjeuner et vacances scolaires
80 €
LOT 6 / COIFFEUR ENZO LE GRAND VOILIER
soin coupe séchage à l'ancienne et rasage pour 2 hommes
76 €
LOT 7 / PHOTOGRAPHE asa din
bon remise developpement 3 tableaux
offerts pour l'exposition
75 €
LOT 8 / sortie en jet RANDOJET
1 sortie
70 €
LOT 9 / RESTAURANT
valli
3 repas et 3 consommations en ouverture de saison
63 €
LOT 10 / Boulangerie BOURIANE
patisserie
3 bons pour 20 €
60 €
LOT 11 / patisserie chocolaterie LA TARTE AUX TRESORS
bon pour achat sur chocolats ou patisseries
50 €
LOT 12 / boutique souvenir de provence
panier composé SENTEUR DU SUD le reymar
50 €
LOT 13 / RESTAURANT Fabrice
2 repas valable jusqu'au
31/12/2008
40 €
LOT 14 / restaurant LE FIRST
2 repas de midi
35 €
LOT 15 / boulangerie LE VERSAILLE
1 entremet 6 pers
1 balotin chocolat 250 g
33 €
LOT 16 / sortie en mer AIGUEMARINE
1 sortie pour 2 adultes Et 2 enfants
30 €
LOT 17 / brasserie snack LA COSTA
2 repas
30 €
LOT 18 / RESTAURANT Marin sol
2 repas a midi
30 €
LOT 19 : restaurant LE RENDEZ VOUS Motte du Couchant
1 menu pour un couple
27 €
LOT 20 / CYBER CAFE cyber soleil
5h d'internet
25 €
LOT 21 /bar restaurant LE PASEO motte du couchant
2 cocktails eu 4 glaces
au choix
18 €
LOT 22 / BAR l'estrambor
une consommation
18 €
LOT 23 / CYCLE ET LOCATION rosalie
1 journée de scooter et 1 journee de vélo
16 €
LOT 24 / POISSONIER le chalut
5 kg de moule
15
LOT 25 / MARCHAND DE LEGUME LE CAYLAR
les jardins
plateau de fruits
10 €
LOT 26 / restaurant boulangerie LA TOISON D OR
2 petits déjeuner
ANNEXE COMPLEMENT DE L ARTICLE 8
Le jury se reunira le 14 octobre 2008
ANNEXE COMPLEMENT DE L ARTICLE 10
La proclamation des résultats aura lieu à l’ouverture de l’exposition le 26 octobre 2008
Exposition au cours de laquelle 30 photos seront exposées 3 semaines.